1. Éditeur du site

Le site archives3000.com est édité par :

Archives3000
Statut : Travailleur indépendant (personne physique)
Siège : [ADRESSE COMPLÈTE À COMPLÉTER], Bruxelles, Belgique

N° BCE (Banque-Carrefour des Entreprises) : [À COMPLÉTER]
N° TVA : [À COMPLÉTER — ou "Non assujetti" si franchise de la taxe]
Email : contact@archives3000.com

Responsable de la publication : [NOM PRÉNOM À COMPLÉTER]

2. Nature de la plateforme — Rôle d'intermédiaire

Archives3000 est une plateforme marketplace agissant exclusivement en qualité d'intermédiaire technique entre des créateurs indépendants (ci-après "Designers") et des acheteurs (ci-après "Clients").

Archives3000 n'est en aucun cas le vendeur des produits présentés sur la plateforme. Archives3000 ne fabrique pas, ne stocke pas, ne détient pas et n'expédie pas les produits. Le contrat de vente est conclu directement et exclusivement entre le Designer et le Client.

Le rôle d'Archives3000 se limite à : la curation et la présentation des Designers et de leurs produits, la mise à disposition de l'infrastructure technique (via Shopify), et le prélèvement d'une commission sur les transactions réalisées.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site : vercel.com

Les transactions e-commerce sont traitées par :
Shopify International Limited
c/o Intertrust Ireland, 2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, mise en page, code, identité graphique) est protégé par le droit d'auteur conformément au Code de droit économique belge (Livre XI) et aux conventions internationales applicables. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les images et descriptions des produits sont la propriété de leurs Designers respectifs et sont utilisées avec leur autorisation dans le cadre de la plateforme.

5. Limitation de responsabilité

En tant que simple intermédiaire technique, Archives3000 décline toute responsabilité quant à :

• La qualité, la conformité, la sécurité ou la description des produits vendus par les Designers
• L'exactitude des informations fournies par les Designers (descriptions, matériaux, tailles, prix)
• Les retards ou défauts de livraison imputables aux Designers ou aux transporteurs
• Tout litige relatif à l'exécution du contrat de vente entre le Designer et le Client

Archives3000 s'engage toutefois à intervenir de bonne foi en cas de différend, dans un rôle de facilitateur de communication entre les parties.

6. Loi applicable et juridiction

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit belge.

En cas de litige, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles seront compétents, sous réserve des dispositions impératives de protection du consommateur applicables dans le pays de résidence du Client (Règlement UE n° 1215/2012).